PON-SINET
Présentation de la marque PON-SINET
Déposée le 20 novembre 2000 par la société Mr JUNIQUE Lucien 17 route des pins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PON-SINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PON-SINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068090.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PON-SINET est expirée depuis le 20 novembre 2010.
Mr JUNIQUE Lucien 17 route des pins a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 31 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439626 - Publication au BOPI 2006-08-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-18
Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01